À l’occasion du 68ème Congrès International d’Astronautique, qui s’est déroulé dans la ville d’Adelaïde (Australie) du 25 au 29 septembre 2017, Éloi Petros, doctorant de l’IDEST, a présenté son article intitulé « Launching from the Moon, Mars and Other Celestial Bodies : a Legal Analysis ».
Partant du constat que de très nombreux projets d’exploration et d’exploitation spatiales impliquent des lancements depuis d’autres corps célestes, cet article étudie le cadre juridique applicable à ces opérations. Les enjeux juridiques soulevés par cette activité sont nombreux et forcent à confronter les dispositions existantes du droit de l’espace à différentes hypothèses. Ainsi, les problématiques liées aux notions de « peaceful purposes », de « planetary protection » ou encore au mécanisme de « launching State » ont fait l’objet d’une analyse particulière appliquée au lancement depuis d’autres corps célestes.
L’International Astronautical Congress (IAC) est le plus grand rassemblement mondial du secteur spatial. Il se tient chaque année dans un pays différent, réunissant des milliers de personnes. A côté de la session plénière, lors de laquelle s’expriment notamment les directeurs d’agences et les grands industriels du secteur, des sessions techniques permettent aux chercheurs de tous les domaines de présenter leurs travaux. Parmi les faits marquants de cette année : l’annonce par l’Australie de la création de son agence spatiale et de nouvelles précisions par Elon Musk sur l’avancée de ses programmes spatiaux.
Chaque année, l’IAC est l’occasion pour les chercheurs et Alumni de l’IDEST de se retrouver. Cet article sera publié dans les Proceedings de l’International Institute of Space Law, à paraître l’année prochaine.